Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMEL
MERCK BIOMATERIAL FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95595089
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque ARMEL

Déposée le 26 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) MERCK BIOMATERIAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MERCK BIOMATERIAL FRANCE domicilié(e) Les Hortensias CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 472 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque ARMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMEL est expirée depuis le 26 octobre 2005.

MERCK BIOMATERIAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IMPACT , ARA , LIGAID , AXAL , ANDIGO , ALGANE


MERCK BIOMATERIAL FRANCE (Société Anonyme) - Les Hortensias CHARNOZ, 01800 MEXIMIEUX - France - SIREN 344472246


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Prothèses; articles orthopédiques; ligaments, implants, implants chirurgicaux ; ancillaires de pose de prothèses et d'implants